Déposée le 2 novembre 1992 par la société EGGER ROL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROL DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est la société EGGER ROL domicilié(e) Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Usine de Rion,40370 RION DES LANDES (dossier no 2228046) - 40370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 160 846 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2228046) - 75008 - France.
La marque ROL DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EGGER ROL - Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Usine de Rion,40370 RION DES LANDES (dossier no 2228046) - 40370 - France - SIREN 380160846
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2228046) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°200026 - Publication au BOPI 1996-04-09
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2002 n°2228046 - Publication au BOPI 2002-09-24
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Panneau à base de bois pour la construction Panneau à base de bois pour le meuble
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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