Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROL DECO
EGGER ROL

Numéro de dépôt :
92440780
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2012

Présentation de la marque ROL DECO

Déposée le 2 novembre 1992 par la société EGGER ROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROL DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société EGGER ROL domicilié(e) Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Usine de Rion,40370 RION DES LANDES (dossier no 2228046) - 40370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 160 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2228046) - 75008 - France.

La marque ROL DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROL DECO est expirée depuis le 2 novembre 2012.

EGGER ROL a également déposé les autres marques suivantes : PYRELITE , HYDRELITE , ROLIDAL , CASTOR , VULCAIN , ELITE


EGGER ROL - Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Usine de Rion,40370 RION DES LANDES (dossier no 2228046) - 40370 - France - SIREN 380160846


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2228046) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°200026 - Publication au BOPI 1996-04-09

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2002 n°2228046 - Publication au BOPI 2002-09-24

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Panneau à base de bois pour la construction Panneau à base de bois pour le meuble

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.